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Un bien immatériel est un bien n’ayant aucune existence physique, qu’on appelle aussi « Bien dématérialisé ». Il peut être disponible à tout moment sur Internet à partir du moment de sa création. Exemples : Logiciels, Fichiers (Musique, Film, Jeux…)…

Un bien matériel est un bien qui a une existence physique, qu’on appelle aussi « Bien matérialisé ». Exemples : Biens économiques (Maison, Voiture, Meuble…)

Pour prendre un même exemple :

Une musique sous forme de CD (que l’on achète en magasin) est un bien matériel. Une musique sous forme de Fichier (que l’on télécharge sur Internet) est un bien immatériel.

C’est une personne faisant de la contrefaçon d’œuvres numériques (= Piratage).

Il existe différents types de pirates :

- Les Hackers sont passionnés de systèmes informatiques.

- Les Crackers sont spécialisés dans le piratage de systèmes informatiques.

- Les White Hat sont des Hackers qui ont de bonnes intentions (ex : Test d’intrusion pour des Sociétés de Sécurité).

- Les Black Hat sont des Crackers qui ont de mauvaises intentions (ex : Actions illégales, Création de virus…).

- Les Phreakers sont des pirates de réseau téléphonique.

- Les Crashers sont des pirates qui détruisent “pour le plaisir”.

Le piratage, c’est le fait d’obtenir un bien immatériel ne nous appartenant pas en contournant à des fins malveillantes ou en détruisant les protections d'un logiciel, d'un ordinateur ou d'un réseau informatique.

Ainsi, tout acte de téléchargement illégal, de pénétration de force dans un système informatique ne nous appartenant pas est considéré comme du piratage.

Le piratage est donc un acte illégal qui est puni par le Code Pénal et la Loi HADOPI.

Les pirates agissent généralement par le biais de logiciels permettant, par exemple, de trouver des mots de passe ou de détruire les protections d'un réseau afin de s'y infiltrer.

Ils peuvent aussi infiltrer votre ordinateur grâce à des fichiers exécutables (.exe) : il faut donc être très prudent lorsqu'on télécharge un fichier sur Internet ou que l'on ouvre une pièce-jointe dans un e-mail, car cela peut être un virus qui va se propager dans votre ordinateur au moment de son ouverture.

Pour le pirate, il n'y a pas de différence, il utilise des techniques similaires pour n'importe quel piratage.

Pour la loi, l'important n'est pas le type de bien piraté, mais plutôt le nombre de biens piratés. Plus il sera important, plus la sanction sera lourde.

Le piratage est puni par le Code Pénal.

Jusqu’à 15.000€ d’amende et 3 ans de prison, la peine est doublée si la tentative est faite en groupe.

Le téléchargement illégal constitue une violation du droit d’auteur. Cette infraction reste punie comme un acte de contrefaçon. Jusqu’à 300.000€ d’amende de 3 ans prison.

La Loi HADOPI (Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet) a été mise en place le 12 Mai 2009 (puis censurée le 10 Juin 2009 et revenue sous forme de « HADOPI 2 » le 15 Septembre 2009) pour lutter contre le piratage :

En cas de téléchargement illégal, à la suite de 2 avertissements, il sera décidé de la coupure de la connexion Internet du pirate pour une durée d’un an maximum (On appelle cette pratique la « Riposte graduée »).

Exposé par Cyril RASTEL